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Universités & Territoires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Universités & Territoires
PCC
Logement Solicaire Conseil

Numéro de dépôt :
4412762
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
Universités & Territoires de PCC

Présentation de la marque Universités & Territoires

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par PCC et Logement Solicaire Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Universités & Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Les déposants sont PCC domicilié(e) 19 rue Leconte de Lisle - 75016 - Paris - France et Logement Solicaire Conseil domicilié(e) 5 rue Louis David - 93170 - Bagnolet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PCC, Monsieur Philippe Campinchi domicilié(e) 19 rue Leconte de Lisle - 75016 - Paris - France.

La marque Universités & Territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Universités & Territoires arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.


PCC - 19 rue Leconte de Lisle - 75016 - Paris - France

Logement Solicaire Conseil - 5 rue Louis David - 93170 - Bagnolet - France


PCC, Monsieur Philippe Campinchi - 19 rue Leconte de Lisle - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; brochures ;

Agences de presse ;

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.